Conseil Municipal du 05 octobre 1973




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W187 Page 127Séance du 5 Octobre 1973 - Registre 21W187 Page 127 - Délibération
21W187 Page 128Institut médico-pédagogique - Rémunération d'un moniteur - Registre 21W187 Page 128 - Délibération
21W187 Page 129Personnel communal-mission - Registre 21W187 Page 129 - Délibération
21W187 Page 130Demande de subventions - Registre 21W187 Page 130 - Délibération
21W187 Page 131Relèvement du taux des vacations horaires allouées au sapeurs-pompiers non professionnels - Registre 21W187 Page 131 - Délibération
21W187 Page 132Instituteurs non logés par la commune - Relèvement des indemnités relatives de logements - Registre 21W187 Page 132 - Délibération
21W187 Page 133Garantie communale pour remboursement d'emprunts à contracté par la société coopérative d'H.L.M. de Chelles - Registre 21W187 Page 133 - Délibération
21W187 Page 135Garantie communale pour remboursement d'emprunts à contracter par l'office public municipal d'H.L.M. - Registre 21W187 Page 135 - Délibération
21W187 Page 138Garantie communale pour l'équilibre d'exploitation des logements P.S.R. Public municipal d'H.L.M. - Registre 21W187 Page 138 - Délibération
21W187 Page 139Acquisition d'un terrain pour construction d'un C.E.S. rue des Cités - Registre 21W187 Page 139 - Délibération
21W187 Page 140Rétrocession d'un terrain dans le quartier de la Noue-Brossard-Régularisation - Registre 21W187 Page 140 - Délibération
21W187 Page 141Exercice de droits de préemption sur des terrains situés dans une zone pour espaces libre publics - Registre 21W187 Page 141 - Délibération
21W187 Page 142Approbation d'un contrat avenant d'architecte municipal - Registre 21W187 Page 142 - Délibération
21W187 Page 143Remise en état du C.D. 34 à (rue du Tir-rue des Cités) - Participation financière de la commune - Registre 21W187 Page 143 - Délibération
21W187 Page 144Protection des vestiges de l'ancienne abbaye de Chelles-Chapelle travée de l'ancien cloître - Registre 21W187 Page 144 - Délibération
21W187 Page 145Protection des vestiges de l'ancienne abbaye de Chelles-2glise Sainte-Croix et Saint-Georges - Registre 21W187 Page 145 - Délibération
21W187 Page 146Transports scolaires - Participation financière des familles - Registre 21W187 Page 146 - Délibération
21W187 Page 147Piscines-Relèvement des tarifs - Registre 21W187 Page 147 - Délibération
21W187 Page 148Règlements de sinistres-Acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W187 Page 148 - Délibération
21W187 Page 149Règlement des dossiers d'adjudication mis à la disposition des entreprises - Registre 21W187 Page 149 - Délibération
21W187 Page 150Aménagement du chemin de la Guette - Approbation du dossier des travaux - Registre 21W187 Page 150 - Délibération
21W187 Page 151Concours du service de l'équipement pour l'aménagement du chemin de la Guette - Registre 21W187 Page 151 - Délibération
21W187 Page 152"Association syndicale ""Lotissement du Rêve"" - Engagement de la commune - Registre 21W187 Page 152" - Délibération
21W187 Page 153Modification du périmètre de la Z.A.C. - Registre 21W187 Page 153 - Délibération
21W187 Page 154Elaboration du schéma direction d'aménagement et d'urbanisme de Marne-nord - Désignation d'un délégué du conseil municipal - Registre 21W187 Page 154 - Délibération
21W187 Page 155Concours des services techniques municipaux dans l'exécution de travaux - Registre 21W187 Page 155 - Délibération
21W187 Page 156Motion - Registre 21W187 Page 156 - Délibération
21W187 Page 157Communication des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui à été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W187 Page 157 - Délibération
21W187 Page 158Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W187 Page 158 - Délibération